Accueil > Rechercher > Inventaires en ligne > Série Q

Rechercher

Série Q - Domaines, Enregistrement, Hypothèques depuis 1790

La série Q des Archives départementales rassemble d'une part les documenst relatifs à la gestion des domaines nationux pendant la période révolutionnaire et une partie du XIXe siècle, et d'autre part les registre de formalités et des hypothèques. Le cadre de classement défini par la circulaire de 1965 (1Q et 2Q Domaines nationaux et Domaine, 3Q Enregistrement, 4Q Hypothèques) n'est pas appliqué aux Archives départementales des Yvelines, où le traitement de cette série avait été entrepris avant cette date.

 

  • Et dans les Yvelines ?

La série Q des Archives départementales des Yvelines se subdivise en 9 sous-séries (de 1Q à 10Q, à l'exclusion du 8Q) :

Cadre de classement

Séries anciennes (avant 1790)
Administration royale
Administration royale
Administration royale
Série révolutionnaire (1789-1800)
Séries Modernes (1800-1940) 
 Série K Lois, ordonnances et arrêtés
 Série M Administration générale et économie du département
 Série N Administration et comptabilité départementales
 Série O Administration et comptabilité communales
 Série P Finances, cadastre et postes
 Série Q Domaine public, Enregistrement, Hypothèques
 Série R Affaires militaires, organismes en temps de guerre
 Série S Travaux publics et transports
 Série T Enseignement, librairie, théâtre, Beaux-arts, archives
 Série U Justice
 Série V Administration des cultes
 Série X Assistance, prévoyance sociale
 Série Y Prisons
SÉRIE Contemporaine W (1940-2005)
  Archives des collectivités territoriales et de leurs services (département de Seine-et-Oise puis département des Yvelines)
  Archives des services de l'Etat (Préfecture, services déconcentrés de l'État dans le département, services et unités de police
  Juridictions
  Etablissements publics
Fonds d'Archives privées
 Série J Fonds entrés par voie extraordinaire

Espace personnel
© Archives départementales des Yvelines - Plan du site - Extranet - Mentions légales - Crédits