Accueil > Rechercher > Inventaires en ligne > Série P

Rechercher

Série P - Finances, cadastre, Postes, Eaux-et-Forêts

La série P des Archives départementales rassemble les documents de comptabilité générale versés par les préfectures et par le Trésor public et les archives relatives aux contributions directes et indirectes. Elle comprend également les documents relatifs au cadastra napoléonien : plans par masse de culture du début du XIXe siècle, plans cadastraux (tableau d'assemblage et états de section), matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties. Elle regroupe enfin les archives de deux administrations, l'Administration des Postes et télécommunications depuis 1792 et l'Administration des Eaux-et-Forêts (forêts domaniales).

Dans le cadre de la dévolution des archives dans les départements issus de l'ancienne Seine-et-Oise, les matrices et les rôles de contribution ont fait l'objet d'une redistribution.

 

 Et dans les Yvelines ?

La série P des Archives départementales des Yvelines se subdivise en 6 sous-séries :    

  • 1P : Trésor public et comptabilité générale (fonds de la Préfecture de Seine-et-Oise)
  • 2P : Contributions directes (fonds de l'administration des contributions directes)
  • 3P : Cadastre napoléonien       
  • 4P : Contributions indirectes
  • 6P : Postes et télécommunications
  • 7P : Eaux-et-Forêts 


 Les Archives départementales des Yvelines proposent deux types d'accès aux sous-séries 1P, 2P, 4P, 6P :

  • Des inventaires en ligne sur le site Internet FranceArchives :
  Trésor public et comptabilité générale
  Contributions directes
  Contributions indirectes
  Postes et télécommunications
  • Des documents au format PDF
  Trésor public et comptabilité générale
  Contributions directes
  Contributions indirectes
  Postes et télécommunications
  • Les plans et les matrices du cadastre napoléonion (3P) sont consultables de façon numérisée sur le site Internet des Archives départementales des Yvelines, dans la partie Archives en ligne sur le cadastre napoléonien
  • L'inventaire provisoire de la sous-série 6P Eaux-et-Forêts sera prochainement mis en ligne.

Cadre de classement

Séries anciennes (avant 1790)
Administration royale
Administration royale
Administration royale
Série révolutionnaire (1789-1800)
Séries Modernes (1800-1940) 
 Série K Lois, ordonnances et arrêtés
 Série M Administration générale et économie du département
 Série N Administration et comptabilité départementales
 Série O Administration et comptabilité communales
 Série P Finances, cadastre et postes
 Série Q Domaine public, Enregistrement, Hypothèques
 Série R Affaires militaires, organismes en temps de guerre
 Série S Travaux publics et transports
 Série T Enseignement, librairie, théâtre, Beaux-arts, archives
 Série U Justice
 Série V Administration des cultes
 Série X Assistance, prévoyance sociale
 Série Y Prisons
SÉRIE Contemporaine W (1940-2005)
  Archives des collectivités territoriales et de leurs services (département de Seine-et-Oise puis département des Yvelines)
  Archives des services de l'Etat (Préfecture, services déconcentrés de l'État dans le département, services et unités de police
  Juridictions
  Etablissements publics
Fonds d'Archives privées
 Série J Fonds entrés par voie extraordinaire

Espace personnel
© Archives départementales des Yvelines - Plan du site - Extranet - Mentions légales - Crédits