Accueil > Rechercher > Inventaires en ligne > Série N

Rechercher

Série N - Conseil général, administration et comptabilité départementales

La série N des Archives départementales correspond à l'administration et à la comptabilité départementales.

Les fonds d'archives concernant l'administration concernent à la fois les assemblées départementales et les dossiers des bâtiments départementaux, souvent hérités de l'Ancien Régime. Les procès-verbaux de sessions (du conseil général puis de la commission départementale en 1941-1942 et des conseils d'arrondissement de 1800 à 1940) et les rapports du préfet constituent une source précieuse pour la connaissance de la vie du département et de sa gestion. Les dossiers d'entretien et de construction des bâtiments départementaux concernent la préfecture et les sous-préfectures, les tribunaux, les prisons, les gendarmeries, les Écoles normales, els établissements hospitaliers. 

Les fonds d'archives concernant la comptabilité regroupent les registres de recettes et dépenses, budgets et comptes, pièces justificatives tels les états de traitements du personnel.

Cette série a été prolongée au-delà de 1940 jusqu'en 1967, date de la disparition de la Seine-et-Oise.

 

  • Et dans les Yvelines ?

La série N des Archives départementales des Yvelines se subdivise en 4 sous-séries :    

  • 1N : Conseil général (et commission départementale en 1941-1942)  
  • 2N : Conseils d'arrondissement        
  • 3N : Comptabilité départementale   
  • 4N : Bâtiments départementaux

 

L'inventaire de la série N sera prochainement mis en ligne (Document au format PDF dans un premier temps)

Cadre de classement

Séries anciennes (avant 1790)
Administration royale
Administration royale
Administration royale
Série révolutionnaire (1789-1800)
Séries Modernes (1800-1940) 
 Série K Lois, ordonnances et arrêtés
 Série M Administration générale et économie du département
 Série N Administration et comptabilité départementales
 Série O Administration et comptabilité communales
 Série P Finances, cadastre et postes
 Série Q Domaine public, Enregistrement, Hypothèques
 Série R Affaires militaires, organismes en temps de guerre
 Série S Travaux publics et transports
 Série T Enseignement, librairie, théâtre, Beaux-arts, archives
 Série U Justice
 Série V Administration des cultes
 Série X Assistance, prévoyance sociale
 Série Y Prisons
SÉRIE Contemporaine W (1940-2005)
  Archives des collectivités territoriales et de leurs services (département de Seine-et-Oise puis département des Yvelines)
  Archives des services de l'Etat (Préfecture, services déconcentrés de l'État dans le département, services et unités de police
  Juridictions
  Etablissements publics
Fonds d'Archives privées
 Série J Fonds entrés par voie extraordinaire

Espace personnel
© Archives départementales des Yvelines - Plan du site - Extranet - Mentions légales - Crédits